Pôle Juridique

Le risque qu’on découvre trop tard

Une clause de renouvellement tacite, un délai de préavis dépassé, un registre RGPD jamais tenu : le risque juridique d'une PME n'est presque jamais spectaculaire. Il est lent, silencieux, et coûte au moment où on ne peut plus rien faire.

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L’équipe

Les 4 collaborateurs du pôle

Pilote du pôle

Carla

Directrice juridique

Elle lit ce que personne n'a le temps de lire. Contrats entrants, conditions générales, avenants : elle en sort les engagements, les échéances et les clauses qui méritent une objection.

Contrats

Rédaction et relecture

Prépare vos contrats à partir de vos modèles, signale les écarts par rapport à votre standard, et vous alerte sur les échéances de renouvellement avant le préavis, pas après.

Conformité

RGPD et obligations

Tient le registre des traitements, prépare les mentions d'information et vérifie que vos sous-traitants ont bien signé ce qu'ils devaient signer.

Approbation

Vie sociale de l’entreprise

Assemblée générale, approbation des comptes, dépôt au greffe : le calendrier légal et les documents préparés à l'avance, avec les dates limites en clair.

Ce que vous y gagnez